Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRE CLAUDE CANOVA
/
BB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB
ANDRE CLAUDE CANOVA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3994026
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2023
BB de ANDRE CLAUDE CANOVA

Présentation de la marque BB

Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRE CLAUDE CANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRE CLAUDE CANOVA domicilié(e) 26 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 305 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB est expirée depuis le 29 mars 2023.

ANDRE CLAUDE CANOVA a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE CLAUDE CANOVA , ANDRE CLAUDE CANOVA , BACCARA , , PIERRE BACCARA PARIS


ANDRE CLAUDE CANOVA, Société par Actions Simplifiée - 26 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France - SIREN 382305738


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 11 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°785539 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-03-11

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bougies parfumées ; bougies pour l'éclairage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs en cuir pour l'emballage ; valise, chariot (trolley) ; petits sacs (sacs à main) ; montures de sacs (sacs à main) ; armatures de sacs (sacs à main) ; sacs d'écoliers ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs pochettes ; sacs à bandoulière ; sacs fantaisie ; sacs en métaux précieux (sacs à main) ; sacs multi-usages (sacs à main) ; malles et sacs de voyage ; sacs de week-end ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs de sport polyvalents autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs de voyage en cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; carrés, écharpes, noeuds papillon ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.